L’aspect juridique de votre patrimoine est la partie la plus complexe techniquement pour tout néophyte.
Le choix du régime matrimonial, la possibilité de donation à ses enfants ou petits enfants, l’anticipation des droits de succession, l’organisation juridique de vos actifs, sont autant de questions de structuration que d’opportunités d’optimisation, tant familiales que fiscales.
OPES établit ici pour vous une étude globale de la situation actuelle et élabore avec vous des pistes de réflexion et d’optimisation, pour aboutir à des recommandations concrètes.
Le rôle d’OPES est également pédagogique, afin de vous aider à mieux appréhender les aspects techniques de votre situation patrimoniale.
Y voir clair et comprendre les enjeux, afin de prendre les bonnes décisions.
Cette prestation comporte les missions suivantes :
- Analyse de la situation juridique actuelle (régime matrimonial, structure familiale, structures juridiques du patrimoine, etc.)
- Inventaire détaillé du patrimoine, incluant les droits et libéralités de chacun
- Bilan successoral et calcul des droits à la situation actuelle
- Aide et conseil en termes de partage entre les héritiers
- Optimisation fiscale de la transmission de votre patrimoine
Les éléments nécessaires sont :
- Dernière déclaration ISF ou tous éléments d’inventaire exhaustif de votre patrimoine
- Livret de famille
- Contrat de mariage
- Tous actes de donations antérieures
- Pour chaque contrat d’assurance vie : date d’effet, versements et retraits (dates et montants), clause bénéficiaire
- Contrats de prévoyance en cours (personnels ou professionnels)
La mission se déroule en quatre temps :
- Entrevue de prise d’informations et collecte des données et documents nécessaires
- Etablissement de l’étude préliminaire et des calculs
- Seconde entrevue de débriefing et exploration des pistes d’optimisation
- Rédaction du rapport final et des recommandations
OPES Patrimoine pourra bien entendu vous accompagner dans les opérations de restructuration induites.